Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOURNIL ROMANAIS
S.A. POGNE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1463055
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/04/1998
LE FOURNIL ROMANAIS de POGNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE FOURNIL ROMANAIS

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) POGNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « LE FOURNIL ROMANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POGNE DISTRIBUTION domicilié(e) allée de Savoie, 26300 BOURG DE PEAGE (Drôme). - France.

La marque LE FOURNIL ROMANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL ROMANAIS est expirée depuis le 14 avril 1998.

POGNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE DAUPHINOISE


S.A. POGNE DISTRIBUTION - allée de Savoie, 26300 BOURG DE PEAGE (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Gateaux Patisserie - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, - confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace